Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S
Société dite: S.W. HART & Co. Pty. Ltd.

Numéro de dépôt :
1113743
Date de dépôt :
03/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque S

Déposée le 3 juillet 1979 par S.W. HART & Co. Pty. Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: S.W. HART & Co. Pty. Ltd., domicilié(e) société australienne dont le siège est 112 Pilbara Street, Welshpool, Western Australia, Commonwealth of Australia (Australie). - Australie.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113743.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque S est expirée depuis le 3 juillet 1989.

S.W. HART & Co. Pty. Ltd a également déposé les autres marques suivantes : SOLAHART


Société dite: S.W. HART & Co. Pty. Ltd. - société australienne dont le siège est 112 Pilbara Street, Welshpool, Western Australia, Commonwealth of Australia (Australie). - Australie


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023

Inscription le 18 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189489 - Publication au BOPI 1995-09-18

Inscription - Changement de dénomination n°40219 - Publication au BOPI

Installations et/ou appareils domestiques pour chauffer l'eau, installations de chauffage pour piscines et échangeurs;installations pour le chauffage et le conditionnement de l'air;fours et cuisinières solaires, cellules solaires et divers appareils solaires constituant des pièces des installations comprises dans la classe 11.